Depuis 2015 et dans le cadre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, le gouvernement a mis en place le système d’Écotaxe bonus/malus écologique. Ce dernier a pour vocation d’inciter les acheteurs à orienter leur choix sur des véhicules moins polluants. Le taux d’émission de CO2 rejeté par le véhicule devenant la référence. Mais c’était sans compter sur le nouveau Projet de Loi Finances qui vient bouleverser la donne. Et c’est pourquoi SERPOL préfère anticiper dans un souci d’éco-responsabilité et renouvelle son parc automobile !
Un nouveau projet qui change la donne dans le parc automobile français !
Annoncé en grande pompe avec le nouveau Projet de Loi Finances, le barème 2018 complet du bonus/malus écologique pour l’achat d’un véhicule neuf a été présenté en début d’année. Et le moins que l’on puisse dire, c’est qu’il va engendrer un grand bouleversement !
En effet, le système de bonus/malus restera calculé sur la base des émissions de CO2 du véhicule à immatriculer. Néanmoins, pour financer le maintien des aides accordées aux achats de véhicules électriques notamment, le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire a fortement durci le barème du malus écologique pour 2018. Petit rappel : ce dernier s’avère être une taxe due lors de la première immatriculation d’un véhicule. Il vise à inciter les acheteurs à favoriser l’achat des véhicules moins polluants.
Quoi de neuf pour le parc automobile des sociétés françaises ?
Comme vous le savez, ledit système de bonus-malus s’applique aux véhicules particuliers neufs achetés en France ou à l’étranger. Mais, il concerne également les véhicules de société.
Tout d’abord, un véhicule de société bénéficie quasiment de tous les avantages du véhicule de tourisme. À noter que le bonus ne s’applique pas sur les véhicules diesel. Ce qui est aujourd’hui une grande majorité des véhicules d’entreprises. Pour bénéficier du bonus, les contrats de location longue durée et avec option d’achat doivent être supérieurs à 24 mois.
Quant à la fiscalité des véhicules utilitaires, elle diffère de celle des voitures particulières. Exonération de TVS, récupération de TVA, aucun malus écologique, le traitement fiscal des utilitaires est particulièrement avantageux pour les entreprises. En effet, l’administration fiscale dispense d’abord les utilitaires de la TVS, la Taxe sur les Véhicules de Société. Cet impôt, réservé aux entreprises, est indexé sur les émissions de CO2 des véhicules. Ainsi, il pousse généralement les donneurs d’ordre à acquérir des véhicules peu polluants.
Les utilitaires échappent aussi au malus écologique et, logiquement, ne peuvent pas profiter du bonus écologique. Cette règle compte toutefois deux exceptions. Les véhicules utilitaires électriques sont éligibles au super bonus de 6300 euros (dans la limite de 27 % du prix d’achat). Quant aux véhicules de transport de personnes appartenant à la catégorie CTTE, ils restent soumis au barème du bonus/malus des voitures particulières.
SERPOL anticipe comme toujours…
Pour toutes ces raisons, SERPOL fait évoluer son approche par rapport à son parc automobile. La fiscalité liée à l’écologie évoluant, la Direction a donc décidé d’anticiper ce bouleversement. Dans ce dessein, elle aspire à accompagner ses salariés dans un souci de développement durable. « Pour autant, nos véhicules utilitaires demeurent des diesels. En effet, les véhicules essence sont interdits chez certains de nos clients », précise Julien CAILLON, Responsable Services Généraux/Matériel SSP Lyon chez SERPOL.
Quant aux véhicules de société (Clio Renault), « la grande nouveauté, c’est qu’on a décidé de privilégier l’essence et l’hybride. On pratique aussi une veille active sur l’électrique et l’hydrogène », termine-t-il.
…dans un souci d’éco-responsabilité !
Avec son rôle de conseil, le jeune cadre aspire à se caler sur la nouvelle tendance du marché français qui tend à abandonner le diesel au profit de l’essence et de l’hybride. La raison fondamentale étant la restriction dans certaines villes de rouler au diesel, SERPOL adhère à la mouvance et décide « d’adapter sa flotte à sa clientèle« , comme le dit si bien Emmanuelle Vincent, la directrice administrative et financière. D’ailleurs, les premiers retours sont plutôt positifs ! Ainsi, tout le personnel prend un malin plaisir à s’adapter à l’éco-conduite ! Et même si pendant longtemps SERPOL a privilégié les marques françaises, on s’octroie désormais le droit d’aller plus loin…
